BR-Z-08
Le texte officiel ci-dessous énonce l'exigence exacte que votre facture ne respecte pas. Les termes métier référencés (BT-xx) identifient les champs concernés.
- Localisez les éléments correspondant aux termes métier (BT) cités.
- Comparez vos valeurs à l'exigence énoncée et corrigez-les.
- Revalidez - corriger une règle en révèle parfois une autre liée.
In a VAT breakdown (BG-23) where VAT category code (BT-118) is "Zero rated" the VAT category taxable amount (BT-116) shall equal the sum of Invoice line net amount (BT-131) minus the sum of Document level allowance amounts (BT-92) plus the sum of Document level charge amounts (BT-99) where the VAT category codes (BT-151, BT-95, BT-102) are "Zero rated".
Les développeurs arrivent aussi sur cette page en cherchant une « erreur de validation de facture », un message « facture électronique rejetée », ou comment corriger un contrôle EN 16931 échoué — c'est le même problème, expliqué ci-dessus.
En bref, en français : Dans une ventilation de TVA (BG-23) au code (BT-118) « Taux zéro », le montant imposable (BT-116) = Σ lignes nettes (BT-131) − Σ remises document (BT-92) + Σ majorations document (BT-99) de code (BT-151, BT-95, BT-102) « Taux zéro ».
Corrigez plus vite
Collez le XML de votre facture dans notre validateur gratuit - chaque constat porte son identifiant de règle. Puis générez, convertissez et visualisez des factures conformes via une seule API.